Marque enregistrée - Marque en vigueur

C
Chambre de Commerce et d'Industrie métropolitaine et territoriale Nice Côte d'Azur

Numéro de dépôt :
4565112
Date de dépôt :
04/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2029
C de Chambre de Commerce et d\'Industrie métropolitaine et territoriale Nice Côte d\'Azur

Présentation de la marque C

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2019 par Chambre de Commerce et d'Industrie métropolitaine et territoriale Nice Côte d'Azur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est Chambre de Commerce et d'Industrie métropolitaine et territoriale Nice Côte d'Azur domicilié(e) 20 Boulevard Carabacel - 06005 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCI Nice Côte d'Azur, Madame karine ANANIE domicilié(e) 20 Boulevard carabacel - 06005 - NICE - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4565112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C arrivera à expiration en date du 4 juillet 2029.

Chambre de Commerce et d'Industrie métropolitaine et territoriale Nice Côte d'Azur a également déposé les autres marques suivantes : RIVIERA PORTS , CFE-PLUS , La Boutique du Commerce , , OBSERVATOIRE IMMOBILIER D'HABITAT CCI NICE CÔTE D'AZUR , CARABACEL CONSEIL C , CFE+ , Sirius-CCI Observatoire Economique des Alpes-Maritimes , iG Cannes iGet , Le port de Cannes en fête


Chambre de Commerce et d'Industrie métropolitaine et territoriale Nice Côte d'Azur - 20 Boulevard Carabacel - 06005 - NICE - France


CCI Nice Côte d'Azur, Madame karine ANANIE - 20 Boulevard carabacel - 06005 - NICE - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Périodiques; Produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; Services d'informations et de conseils en matière de création et de développement économique des entreprises.; service d'aide à la création de centres et de filières de formation; réalisation des démarches administratives pour les entreprises; apporteur d'affaires en matière commerciale; mise en relation commerciale entre professionnels; services de domiciliation de sièges sociaux d'entreprises ;

Location d'appartements, de studios et de chambres; Location de bureaux; Location de bureaux et d'appartements; Location de bureaux pour le cotravail; Location de surfaces de bureaux ;

Services d'affichage électronique [télécommunications]; Transmission d'informations en ligne; Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ;

Formation continue; Fourniture d'informations concernant l'enseignement en ligne; Mise à disposition de formations en ligne; Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Formation initiale dans le cadre éducatif et dans le cadre de l'apprentissage ; tutorat en ligne; organisation de conférences, séminaires et réunions en ligne; organisation de jeux ludiques en matière de formation et de démarches pédagogiques ;

Location d'installations pour événements et d'installations temporaires pour bureaux et réunions; Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.